Conseil municipal du 28 août 2019

Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire le mercredi 28 août 2019 à 20h30 à la mairie.

Ordre du jour :

  • Travaux des arrêts de bus et demande de subvention au STIF
  • SIMVVO : retrait du sollicité par les communes de Champagne sur Oise, Parmain et Presles et modification des statuts du syndicat suite au retrait des communes de Champagne sur Oise, Parmain et Presles
  • Convention de prestation de service avec VEOLIA pour les postes de relèvement et contrôle de conformité des raccordements
  • CCVVS :
    • Modifications statutaires :

* Modification de l’article 15.1 des statuts portant compétence optionnelle « protection et mise en valeur de l’environnement »

* Modification de l’article 15.2 des statuts portant compétence optionnelle « études, construction, entretien et fonctionnement d’équipements sportifs et culturels reconnus d’intérêt communautaire »

* Modification de l’article 15.3 des statuts portant compétence optionnelle « entretien de la voirie communautaire »

* Modification de l’article 16.4 des statuts portant compétence optionnelle « sécurité publique »

* Modification des statuts intégrant les propositions

  • Sentier du patrimoine
  • Travaux
  • Subvention scolaire circuits spéciaux
  • Questions diverses.

 

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Consultez :

Le compte rendu du conseil municipal sur le site de Saint Gervais, rubrique » La mairie » Les publications » Les comptes rendus des conseils municipaux