Conseil municipal

27.06.2017 20:30 - 27.06.2017 23:00
La Mairie
21 Rue Robert Guésnier, 95420 Saint-Gervais, France

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 27 juin 2017 à 20h30 à la mairie.

Ordre du jour :

  • Contrat Rural,
  • Travaux,
  • Rentrée scolaire – Contrat de travail,
  • Tarifs de la cantine – garderie – étude,
  • Subvention carte scolaire Scol’R – CSB – Imagine’R,
  • Délibération adhésion commune Hodent au SIAEP,
  • Délibération nouveau régime indemnitaire,
  • Questions diverses.

Les séances du conseil municipal sont publiques.

Événements associés

  • Marianne
    26.09.2016 20:30 - 26.09.2016 20:30
    Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le 26 septembre 2016 à 20h30 à la mairie. Ordre du jour :
    • Travaux,
    • Rentrée scolaire,
    • Questions diverses.
  • Marianne
    28.11.2016 20:30 - 28.11.2016 23:00
    Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le 28 novembre 2016 à 20h30 à la mairie. Ordre du jour :
    • Budgets supplémentaires : assainissement, communal,
    • Travaux,
    • Questions diverses.
  • 06.04.2017 20:30 - 06.04.2017 23:00
    Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 6 avril 2017 à 20h30 à la mairie.

    Ordre du jour :

    • Vote du compte de gestion 2016 communal et assainissement,
    • Vote du compte administratif 2016 communal et assainissement,
    • Affectation du résultat 2016 communal et assainissement,
    • Vote du budget primitif 2017 communal et assainissement,
    • Vote des taxes et délibérations diverses,
    • Contrat tiers payant Imagine'r,
    • Délibération SIMVVO,
    • Storengy,
    • Organisation du temps scolaire,
    • Questions diverses.
    Les séances du conseil municipal sont publiques.
  • 30.06.2017 18:30 - 30.06.2017 19:00
    Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le vendredi 30 juin 2017 à 18h30 à la mairie.

    Ordre du jour :

    Désignation des délégués titulaires et suppléants en vue de l'élection des Sénateurs : le conseil municipal doit désigner au sein du conseil 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants qui seront convoqués le dimanche 24 septembre 2017 en Préfecture en vue de l'élection des Sénateurs.
    Les séances du conseil municipal sont publiques.
  • 25.09.2017 20:30 - 25.09.2017 23:00
    Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le lundi 25 septembre 2017 à 20h30 à la mairie.

    Ordre du jour :

    • Travaux,
    • Enfouissement des lignes en 2018,
    • Contrat Rural,
    • ARCC Ecole,
    • Assainissement,
    • SIMVVO,
    • Questions diverses.
    Les séances du conseil municipal sont publiques.
  • Marianne
    27.11.2017 20:30 - 27.11.2017 23:00
    Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le lundi 27 novembre 2017 à 20h30 à la mairie.

    Ordre du jour :

    Budget supplémentaire communal et assainissement,
    Travaux,
    Assainissement,
    Adhésion de la commune de Nucourt au SIAEP,
    CCVVS :

    Instauration de la compétence GEPAMI,

    Approbation sur le rapport de la CLECT,

    SIERC du Vexin : modification des statuts,
    Questions diverses.
    Les séances du conseil municipal sont publiques.  
  • Marianne
    12.02.2018 20:30 - 12.02.2018 23:00
    Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le lundi 12 février 2018 à 20h30 à la mairie.

    Ordre du jour :

    Contrat rural,
    Cimetière : 2ème constat d'abandon et reprise de concessions,
    SIAEP de Magny, Saint Gervais, La Chapelle pour changement de nom,
    Travaux,
    Questions diverses.
    Les séances du conseil municipal sont publiques.
  • Marianne
    09.04.2018 20:30 - 09.04.2018 23:00
    Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le lundi 9 avril 2018 à 20h30 à la mairie.

    Ordre du jour :

    Assainissement :

    Vote du compte administratif 2017

    Vote du compte de gestion 2017

    Affectation du résultat 2017

    Vote du budget primitif 2018

    Commune :

    Vote du compte administratif 2017

    Vote du compte de gestion 2017

    Affectation du résultat 2017

    Vote des taux des taxes 2018

    Vote du budget primitif 2018

    Création de sentier du patrimoine : délibération PNR
    DSIL (Dotation solidarité investissement local) toiture zinc école - délibération
    Logement de fonction
    Contrat tiers payant Imagine'r  - délibération
    Cimetière : délibération
    Questions diverses.
    Les séances du conseil municipal sont publiques.