Conseil municipal

27.06.2017 20:30 - 27.06.2017 23:00
La Mairie
21 Rue Robert Guésnier, 95420 Saint-Gervais, France

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 27 juin 2017 à 20h30 à la mairie.

Ordre du jour :

  • Contrat Rural,
  • Travaux,
  • Rentrée scolaire – Contrat de travail,
  • Tarifs de la cantine – garderie – étude,
  • Subvention carte scolaire Scol’R – CSB – Imagine’R,
  • Délibération adhésion commune Hodent au SIAEP,
  • Délibération nouveau régime indemnitaire,
  • Questions diverses.

Les séances du conseil municipal sont publiques.

Événements associés

  • Marianne
    26.09.2016 20:30 - 26.09.2016 20:30
    Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le 26 septembre 2016 à 20h30 à la mairie. Ordre du jour :
    • Travaux,
    • Rentrée scolaire,
    • Questions diverses.
  • Marianne
    28.11.2016 20:30 - 28.11.2016 23:00
    Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le 28 novembre 2016 à 20h30 à la mairie. Ordre du jour :
    • Budgets supplémentaires : assainissement, communal,
    • Travaux,
    • Questions diverses.
  • Marianne
    02.02.2017 20:30 - 02.02.2017 23:00
    Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le 2 février 2017 à 20h30 à la mairie. Ordre du jour :
    • Assainissement,
    • Travaux et projets,
    • Intercommunalité,
    • Délibération Plan Local d'Urbanisme,
    • Questions diverses.
      Les séances du conseil municipal sont publiques.
  • marianne-une
    06.04.2017 20:30 - 06.04.2017 23:00
    Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 6 avril 2017 à 20h30 à la mairie.

    Ordre du jour :

    • Vote du compte de gestion 2016 communal et assainissement,
    • Vote du compte administratif 2016 communal et assainissement,
    • Affectation du résultat 2016 communal et assainissement,
    • Vote du budget primitif 2017 communal et assainissement,
    • Vote des taxes et délibérations diverses,
    • Contrat tiers payant Imagine'r,
    • Délibération SIMVVO,
    • Storengy,
    • Organisation du temps scolaire,
    • Questions diverses.
    Les séances du conseil municipal sont publiques.
  • marianne-une
    30.06.2017 18:30 - 30.06.2017 19:00
    Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le vendredi 30 juin 2017 à 18h30 à la mairie.

    Ordre du jour :

    Désignation des délégués titulaires et suppléants en vue de l'élection des Sénateurs : le conseil municipal doit désigner au sein du conseil 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants qui seront convoqués le dimanche 24 septembre 2017 en Préfecture en vue de l'élection des Sénateurs.
    Les séances du conseil municipal sont publiques.
  • marianne-une
    25.09.2017 20:30 - 25.09.2017 23:00
    Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le lundi 25 septembre 2017 à 20h30 à la mairie.

    Ordre du jour :

    • Travaux,
    • Enfouissement des lignes en 2018,
    • Contrat Rural,
    • ARCC Ecole,
    • Assainissement,
    • SIMVVO,
    • Questions diverses.
    Les séances du conseil municipal sont publiques.